Conditions Générales
SAISON 2014-2015
Le tarif de nos activités dépend du quotient familial, se munir d'une attestation CAF ou d'une feuille d'imposition lors de l'inscription et d'un certificat médical en cas d'activité physique
Les tarifs des activités sont décidés et actualisés tous les ans par la ville de Paris.
Ces tarifs tiennent compte des arrêts d’activités pendant les vacances et les jours fériés. Les activités sont payables à l’année. Elles sont calculées au prorata temporis des séances restantes dés le 1er Novembre 2014.
Le montant total est à régler à l’inscription, vous pouvez le payer et l’échelonner jusqu’à 3 chèques à l’ordre de 3AC8. Tous les règlements sont à effectuer à l’accueil du centre d’animation et en aucun cas auprès des animateurs ou des professeurs d’activités.
Les tickets loisirs et les participations des comités d’entreprises sont autorisés.
TOUTE PERSONNE N’AYANT PAS ACQUITTÉ SON RÉGLEMENT SE VERRA REFUSER L’ACCÉS À L’ACTIVITÉ CHOISIE.
LA PÉRIODE D’ESSAI
Le premier cours effectué entre le 15 et le 26 Septembre 2014 est considéré comme un cours dit “d’essai.”
Ensuite, c’est à partir de votre date d’inscription qu’il vous est accordé 7 jours pour pratiquer votre cours d’essai.
Passée cette période, et sans avis contraire de votre part, votre inscription sera considérée définitive et vos paiements encaissés.
Les animateurs / professeurs sont habilités à juger le niveau des élèves et ont la possibilité de les orienter vers des cours plus adaptés s’ils existent.
LES QUOTIENTS FAMILIAUX
Les activités régulières qui vous sont proposées sont calculées en fonction de vos revenus. Pour les stages adultes également.
Afin de déterminer votre quotient familial, les pièces justificatives suivantes vous seront demandées:
L’attestation du QF de la CAF (moins de 3 mois) ou votre dernier avis d’imposition. Si des changements familiaux devaient intervenir, en nous fournissant les justificatifs avant le 30 Septembre 2014, nous pouvons en tenir compte.
Passé cette date, aucune modification sur l’inscription ne sera possible.
LES ANNULATIONS ET LES REMBOURSEMENTS
Les activités peuvent être remboursées uniquement en cas d’arrêt définitif par motif médical, perte d’emploi, modification professionnelle, déménagement.(hors Paris)
Toute demande devra être formulée par écrit avec justificatifs dans les meilleurs délais.
Un décompte de remboursement sera effectué à partir de la date de réception du courrier.
Les bons CAF et la participation d’un comité d’entreprise ne sont pas remboursables.
Nous pouvons être amenés à annuler une activité en cours d’année si le nombre de participants est insuffisant; nous rembourserons alors les sommes perçues au prorata temporisa afin de libérer notre association de tout engagement.
LES RETARDS, LES ABSENCES
Ils sont de votre responsabilité, ils ne feront l’objet d’aucun rattrapage ou remboursement.
LE CERTIFICAT MÉDICAL
Le certificat médical d’aptitude à la pratique physique, sportive, de mise en forme et de la danse est obligatoire à l’inscription.
Sans ce certificat, vous ne pouvez vous inscrire.
LE DROIT À L’IMAGE
Au moment de votre inscription, ou celle d’un tiers, vous acceptez à la lecture des présentes conditions générales d’inscription, que votre image ou celle du mineur soit utilisée à des fins non commerciales de communication interne de l’association 3AC8, ainsi qu’à son usage dans le domaine public par les medias dans le secteur de l’information exclusivement.
Vous pouvez le refuser sur simple demande écrite auprès du centre d’animation.
LA RESPONSABILITÉ
Chaque usager est assuré par notre association par la pratique de leur activité. Par contre, il peut, s’il le souhaite, contracter une assurance complémentaire s’il estime que celle de l’association 3AC8 est insuffisante.
L’association n’est responsable des mineurs que pendant l’activité. Tout mineur doit être accompagné à l’entrée et à la sortie de l’activité.
L’association décline toute responsabilité concernant les pertes, les vols ou les détériorations des effets personnels.
LE RÉGLEMENT INTERIEUR
Il est à respecter par tous les usagers et les personnes venant au sein du centre d’animation.
Toute personne présentant un comportement perturbant les activités ou l’ambiance générale du centre pourra être exclue.
L’ADHÉSION À L’ASSOCIATION AMICALE POUR L’ANIMATION CULTURELLE DU 8ème- 3AC8.
L’adhésion à 3AC8 est facultative. En adhérant, cela donne la possibilité de participe à la vie de l’association.
Toutes ces informations sont susceptibles de modification.
